Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

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1. Éditeur du site

Le site zéphyr.com est édité par :

Yaël Kameni — Entrepreneur individuel (EI)
Enseigne commerciale : Zéphyr
Siège social : 60 rue François 1er, 75008 Paris, France
SIREN : 990 711 301
Immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Paris sous le numéro 990 711 301
TVA non applicable — article 293 B du Code général des impôts
Adresse e-mail : zephyr.contact2@gmail.com

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Yaël Kameni, en qualité d'entrepreneur individuel.

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :
Shopify International Limited
2nd Floor, 1-2 Victoria Buildings, Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande
Site : www.shopify.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site (marque « Zéphyr », logo, textes, visuels, illustrations, photographies, mise en page, structure) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Responsabilité

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur le site. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou d'une indisponibilité temporaire du site. Les photographies et descriptions des produits sont fournies à titre indicatif et n'ont pas de valeur contractuelle absolue.

6. Données personnelles

Le traitement de vos données personnelles est décrit dans notre Politique de confidentialité, accessible sur le site. Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition et de portabilité de vos données, que vous pouvez exercer à l'adresse : zephyr.contact2@gmail.com.

7. Médiation de la consommation

Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, le consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige.

8. Règlement en ligne des litiges (UE)

Conformément à l'article 14 du Règlement (UE) n° 524/2013, la Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges, accessible à l'adresse : https://ec.europa.eu/consumers/odr